Déclaration d'accessibilité (RGAA 4.1.2)

Non-conformités

Liste des critères non conformes

1. Critère 1.1 : Chaque image porteuse d’information a-t-elle une alternative textuelle ?
2. Critère 1.2 : Chaque image décorative est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?
3. Critère 1.3 : Pour chaque image porteuse d’information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
4. Critère 3.1: Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur. Cette règle est-elle respectée ?
5. Critère 3.2 : Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?
6. Critère 5.6 : Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonne et chaque en-tête de ligne sont-ils correctement déclarés ?
7. Critère 6.2 : Dans chaque page web, chaque lien a-t-il un intititulé ?
8. Critère 7.1 : Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ? 
9. Critère 7.3 : Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ? 
10. Critère 7.4 : Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l’utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?
11. Critère 8.7: Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?
12. Critère 9.1 : Dans chaque page web, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?
13. Critère 9.4 : Dans chaque page web, chaque citation est-elle correctement indiquée ? 
14. Critère 10.4 : Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200 %, au moins (hors cas particuliers) ?
15. Critère 10.12 : Dans chaque page web, les propriétés d’espacement du texte peuvent-elles être redéfinies par l’utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?
16. Critère 11.1 : Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?
17. Critère 11.5 : Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?
18. Critère 11.10 : Dans chaque formulaire, le contrôle de saisieest-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?
19. Critère 11.11 : Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il accompagné, si nécessaire, de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie ?
20. Critère 12.1 : Chaque ensemble de pages dispose-t-il de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) ?
21. Critère 12.7 : Dans chaque page web, un lien d’évitement ou d’accès rapideà la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?
22. Critère 12.8 : Dans chaque page web, l’ordre de tabulation est-il cohérent ?

Exemptions pour charge disproportionnée

• Non applicable.

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

• Non applicable.